Tour à bois pas cher – La démarche de conception – INRS

  • tiSsi® Tour d'apprentissage/observation enfant évolutive Felix bois menthe
    Caractéristiques : Coloris : menthe Evolutive Repose-pieds et support réglables en hauteur Extrêmement anti-bascule de tous côtés Hêtre massif pour garantir une résistance à long terme et une stabilité optimale Conception ergonomique Montage facile „Garantie tiSsi“ 10 ans Composition et entretien...
  • tiSsi® Tour d'apprentissage/observation enfant évolutive Felix bois gris
    Caractéristiques : Coloris : gris (plus clair que sur les visuels produit) Evolutive Repose-pieds et support réglables en hauteur Extrêmement anti-bascule de tous côtés Hêtre massif pour garantir une résistance à long terme et une stabilité optimale Conception ergonomique Montage facile „Garantie...
  • tiSsi® Tour d'apprentissage/observation enfant évolutive Felix bois naturel
    Caractéristiques : Coloris : naturel Evolutive Repose-pieds et support réglables en hauteur Extrêmement anti-bascule de tous côtés Hêtre massif pour garantir une résistance à long terme et une stabilité optimale Conception ergonomique Montage facile „Garantie tiSsi“ 10 ans Composition et...
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  • bieco Tour à empiler enfant bois vert/bleu
    La tour à empiler de Bieco combine design adapté aux enfants et belles couleurs au charme scandinave et en bois de haute qualité. L'empilage de la tour stimulera l'adresse et la motricité fine de votre enfant. Les anneaux en bois se ressentent avec douceur dans des mains d'enfants. Le design...
  • roba Parc à roues 75x100 réglable avec tour étoilé en bois blanc Blanc 100x73x75cm
    Le parc roba 'Sternenzauber grau' de couleur blanche offre une surface de jeu et de câlin stable et adaptée à l'enfant de 75 x 100 cm et est équipé d'un rembourrage doux en tissu gris matelassé. Le parc roba est adapté aux bébés et ne présente pas d'échardes. La position supérieure du fond du parc, réglable en hauteur sur 3 positions, est particulièrement agréable pour le dos des parents. Quatre roulettes à frein assurent la mobilité et la stabilité nécessaires de ce parc. Tous les matériaux utilisés pour le parc d'éveil sont certifiés et testés contre les substances nocives. De plus, ils sont régulièrement contrôlés pendant la fabrication. Le parc a été conçu selon la norme EN 12227:2010. Le revêtement en tissu du parc quadrangulaire roba 'roba Style' est amovible et lavable à 40° C. Le parc pour bébé a les dimensions de montage 72,5 x 75 x 100 cm (hxlxp) et peut supporter un poids maximal de 15 kg. Couleur : blanc.
  • roba Parc à roues 75x100 réglable avec tour étoilé en bois blanc
    Le parc roba 'Sternenzauber grau' de couleur blanche offre une surface de jeu et de câlin stable et adaptée à l'enfant de 75 x 100 cm et est équipé d'un rembourrage doux en tissu gris matelassé. Le parc roba est adapté aux bébés et ne présente pas d'échardes. La position supérieure du fond du parc, réglable en hauteur sur 3 positions, est particulièrement agréable pour le dos des parents. Quatre roulettes à frein assurent la mobilité et la stabilité nécessaires de ce parc. Tous les matériaux utilisés pour le parc d'éveil sont certifiés et testés contre les substances nocives. De plus, ils sont régulièrement contrôlés pendant la fabrication. Le parc a été conçu selon la norme EN 12227:2010. Le revêtement en tissu du parc quadrangulaire roba 'roba Style' est amovible et lavable à 40° C. Le parc pour bébé a les dimensions de montage 72,5 x 75 x 100 cm (hxlxp) et peut supporter un poids maximal de 15 kg. Couleur : blanc.
  • Gator Flight-Cases/ BOIS G-TOUR POUR DEUX ENCEINTES QSC K10
    Les flightcases en bois de la série G-TOUR vous offrent la solution idéale pour protéger vos enceintes et les déplacer en toute sécurité.**La protection ultime.**Tous les flightcase de la série G-Tour sont conçus pour supporter toutes les difficultés des voyages. Ils sont construits avec du contreplaqué de 9 mm à 12 mm d’épaisseur et leurs bordures en aluminium garantissent une fermeture robuste. Le contreplaqué résistant, les roulettes, les poignées à ressort et les loquets de verrouillage, font de cette série un incontournable dès lors qu’il s’agit de protéger efficacement votre matériel.- Catégorie : flight case - Destination : enceinte - Dimensions (mm) : 330 x 318 x 533 - Finition : Marron - Matériau extérieur : Bois - Matériau intérieur : Mousse - Poids (kg) : 24,95 kg - Roulettes : Oui - Specs complémentaires : 2 compartiments de 330 x 318 x 533 mm
  • Gâche anti-panique MULTIFIX 1 tour noir - EFF EFF - 14U400SA0605Q31
    <p>Les gâches électriques anti-paniques MULTIFIX de EFF EFF s'installent avec aisance sur divers types de portes, qu'elles soient composées de bois, d'aluminium, de PVC ou d'acier, assurant une flexibilité dans leur application. Leur conception réversible permet une pose à la fois à droite et à gauche, offrant ainsi une adaptabilité pour s'aligner précisément avec les exigences spécifiques de chaque installation. Ces dispositifs sont conçus pour être compatibles avec une variété de systèmes de barres anti-paniques, qu'ils intègrent ou non un contre-pêne de sécurité, soulignant leur polyvalence. L'intégration d'une bobine dédiée à l'alimentation permanente, munie d'une diode, assure un fonctionnement constant et fiable.</p> <p>Ces gâches se caractérisent par une robustesse qui leur permet de résister aux forces externes, grâce à une alimentation conçue pour maintenir le système opérationnel en toutes circonstances. De plus, un contact de signalisation est astucieusement intégré, permettant un réglage précis dans trois dimensions distinctes pour une gestion de l'accès. Cette combinaison de fonctionnalités avancées garantit une solution sécurisée et adaptable, répondant aux besoins de contrôle d'accès dans une variété d'environnements.</p> <p> </p> <p><b>Caractéristiques techniques :</b></p> <ul> <li>Matériau : aluminium</li> <li>Résistance à l'effraction : 3000 N</li> <li>Alimentation : 12 - 24 V</li> </ul>
  • MINIFORMS lit deux personnes SHIKO WEIN pour sommier et matelas 160 x 200 cm (Frêne naturel et paille de Vienne naturelle - bois massif)
    Quelques années se sont écoulées depuis le premier Shiko, mais la substance reste toujours la même. Le profil de son tour de lit rappelle le tatami japonais traditionnel, soutenu par quatre pieds symétriques qui allègent son caractère statique et en caractérisent la ligne. Son nom évolue avec la modification de la tête de lit : angulaire dans la version Wonder, rebondie dans la version Magnum. Avec Shiko Wien, la tête de lit s'allège pour la première fois, en laissant entrer la lumière : le rituel du Shiko s'adapte à l'heure de la sieste, en réduisant la force de son pouvoir attractif au profit d'une sensation de légèreté et de naturel. Le cannage de Vienne associé au frêne massif, tous deux légers et résistants, créent une ambiance aérée et joyeuse, interagissant avec l'environnement dans un jeu d'ombres et de voiles filtrés par la tête de lit caractéristique. Dimensions: L 216 x P 220 x H 130 cm
  • LEMAN Tour à bois 1100 mm avec piétement en fonte - TAB110
    Piètement en fonte d’acier, stable et esthétique Banc en fonte d’acier, percé pour pouvoir être fixé sur le piètement (ou sur un établi) Le changement de vitesse se fait automatiquement, par palier, sans besoin de toucher à la courroie Support d’outil de 300 mm en fonte d’acier, orientable dans toutes les positions grâce à son bras articulé en fonte. Positionnement sur le banc par serrage excentrique Poupée fixe et poupée mobile percées à 10 mm pour pouvoir déloger les outils (chasse pièce fourni), et pour le passage d’une mèche ou d’un fleuret de perçage
  • Trixie Tour à empiler en bois Mr Lion - Jouets en bois
    Ce grand classique de la gamme des jouets en bois Trixie est un indispensable ! La base en bois a des bords arrondis pour jouer en toute sécurité. Ce jouet en bois Trixie est un classique incontournable, offrant un équilibre parfait entre esthétique naturelle et couleurs vives. Sa base en bois, aux bords soigneusement arrondis, assure une sécurité optimale pour les enfants. La conception bombée du dessous du jouet représente un défi stimulant, favorisant le développement de la coordination œil-main et de la motricité fine. En jouant, l'enfant apprend également à distinguer différentes tailles, formes et couleurs, enrichissant ainsi son apprentissage. Fabriqué en bois de hêtre de haute qualité et certifié à 100% FSC, ce jouet est à la fois durable et respectueux de l'environnement. Les peintures utilisées sont à base d'eau, garantissant sécurité et non-toxicité pour les jeunes utilisateurs. Disponible en diverses formes d'animaux, ce jouet en bois est plus qu'un simple jeu : c'est un outil éducatif qui éveille la curiosité et stimule l'intelligence des enfants, tout en étant un ajout élégant à toute collection de jouets.
  • Trixie Tour à empiler en bois Mrs Mouse - Jouets d'éveil
    Avec son équilibre harmonieux entre le bois et les couleurs, cette tour à empiler est un classique de la gamme des jouets en bois Trixie ! Ce jouet classique en bois est un élément essentiel pour l'éveil et l'amusement des enfants. Sa conception allie harmonieusement le charme naturel du bois aux couleurs vives, attirant l'attention et stimulant l'imagination. La base en bois, avec ses bords arrondis, assure une sécurité optimale pour les enfants pendant le jeu. Le dessous bombé du jouet représente un défi intéressant, favorisant le développement de la coordination œil-main et de la motricité fine. En jouant, les enfants apprennent également à différencier les tailles, formes et couleurs, stimulant ainsi leur développement cognitif. Ce jouet est fabriqué en bois de hêtre de qualité supérieure et est certifié à 100 % FSC, garantissant une production respectueuse de l'environnement et durable. Les peintures utilisées sont à base d'eau, assurant ainsi une sécurité supplémentaire pour les enfants. De plus, ce jouet est disponible en plusieurs modèles représentant différents animaux, offrant ainsi une variété de choix pour le plaisir des petits.
  • Trixie Tour à empiler en bois Mrs Rabbit - Jouets en bois
    Ce grand classique de la gamme des jouets en bois est un indispensable ! La base en bois a des bords arrondis pour jouer en toute sécurité. Ce jouet en bois Trixie est un classique essentiel pour les enfants, alliant avec harmonie le charme naturel du bois et l'éclat des couleurs. Conçu pour la sécurité, sa base en bois présente des bords arrondis pour que les enfants puissent jouer sans danger. Le dessous bombé du jouet représente un défi captivant, parfait pour stimuler la coordination œil-main et la motricité fine de l'enfant. Cela leur permet également d'apprendre à identifier différentes tailles, formes et couleurs, contribuant à leur développement cognitif. Fabriqué à partir de bois de hêtre de haute qualité et certifié à 100% FSC, ce produit garantit durabilité et respect de l'environnement. Les peintures à base d'eau utilisées sont sûres pour les enfants, non toxiques et ajoutent une touche ludique au design. Disponible en diverses formes d'animaux, ce jouet en bois n'est pas seulement un outil d'amusement, mais aussi un moyen éducatif d'aider les enfants à explorer et à apprendre tout en jouant. C'est un choix parfait pour les parents qui cherchent un jouet à la fois amusant, éducatif et écologiquement responsable.
  • small foot® Tour à marteler enfant bois
    Cette tour en bois de belle forme comprend un jeu à marteler ! Les 3 boules en bois laqué tout en couleurs dévalent les étages par une simple pichenette en produisant des sons de roulement ! La tour de motricité est une expérience unique pour chaque enfant et l'incite à toujours rejouer....
  • Trixie Tour à empiler en bois Mr Tiger - Jouets d'éveil
    Avec son équilibre harmonieux entre le bois et les couleurs, cette tour à empiler en bois Mr Tiger de la marque Trixie est un grand classique de la gamme des jouets en bois. Ce jouet en bois, un incontournable de la marque Trixie, combine parfaitement l'élégance naturelle du bois et la vivacité des couleurs. Sa base en bois, dotée de bords arrondis, assure une expérience de jeu sécurisée pour les enfants. Avec son dessous bombé, ce jouet propose un défi stimulant qui favorise le développement de la coordination œil-main et de la motricité fine. En jouant, les enfants apprennent à identifier les différentes tailles, formes et couleurs. Ce jouet est confectionné avec du bois de hêtre de haute qualité et possède la certification 100% FSC, témoignant de notre engagement envers une gestion forestière responsable. Les peintures utilisées sont à base d'eau, garantissant ainsi une sécurité maximale pour les enfants. Disponible dans une variété de formes représentant différents animaux, ce jouet offre de nombreuses possibilités de jeu et d'apprentissage.
  • Trixie Tour à empiler en bois Mr Dino - Jouets d'éveil
    La tour à empiler en bois, avec son équilibre harmonieux entre le bois et les couleurs, est un grand classique de la gamme des jouets en bois de la marque Trixie ! Ce jouet en bois classique, alliant le bois naturel et des couleurs vives, est un indispensable dans la collection de jouets pour enfants. Conçu avec une base en bois aux bords arrondis, il assure une sécurité optimale pendant le jeu. Sa base bombée représente un défi captivant, encourageant le développement de la coordination œil-main et de la motricité fine. En jouant, l'enfant apprend également à distinguer différentes tailles, formes et couleurs. Fabriqué en bois de hêtre de haute qualité, ce jouet est 100% certifié FSC, garantissant une production respectueuse de l'environnement. Les peintures utilisées sont écologiques, à base d'eau, assurant la sécurité de votre enfant. De plus, ce jouet est disponible en plusieurs modèles représentant différents animaux, offrant un large choix pour stimuler l'imagination et la curiosité des enfants.
  • tiSsi® Tour d'apprentissage/observation enfant évolutive Felix bois menthe
    Caractéristiques : Coloris : menthe Evolutive Repose-pieds et support réglables en hauteur Extrêmement anti-bascule de tous côtés Hêtre massif pour garantir une résistance à long terme et une stabilité optimale Conception ergonomique Montage facile „Garantie tiSsi“ 10 ans Composition et entretien...
  • Flexa Tour à empiler Phare en bois - Jouets d'éveil
    Tour à empiler, phare, avec 8 anneaux sur un piquet en bois. L'ensemble est en bouleau massif. Fabriqué en bois certifié FSC. Offrez à votre enfant l'opportunité de perfectionner sa coordination œil-main avec le phare à empiler en bois, un jouet conçu pour stimuler les compétences motrices fines. Adapté pour les enfants de plus de 18 mois, ce jouet éducatif encourage la manipulation habile des doigts et des poignets, tout en introduisant le concept de cause à effet. Votre petit pourra explorer sa créativité en empilant les anneaux colorés dans l'ordre de son choix, ou vous pouvez vous joindre à lui pour construire ensemble le phare du bas vers le haut. Les jouets FLEXA sont reconnus pour leur design intemporel et classique, et sont disponibles dans une gamme de couleurs apaisantes. Cette palette soigneusement choisie aide à éviter la surcharge sensorielle chez l'enfant, tout en encourageant les parents à intégrer ces jouets dans les espaces de vie communs pour favoriser des sessions de jeu spontanées. Ce jouet favorise le développement de votre enfant dans plusieurs domaines clés : - Coordination œil-main - Compréhension du principe de cause à effet - Développement de la motricité fine - Conscience spatiale - Capacité de concentration Âge recommandé : Plus de 18 mois. Ce jouet est une ajout parfait à l'espace de jeu de tout enfant, alliant apprentissage et divertissement.
  • tiSsi® Tour d'apprentissage/observation enfant évolutive Felix bois gris
    Caractéristiques : Coloris : gris (plus clair que sur les visuels produit) Evolutive Repose-pieds et support réglables en hauteur Extrêmement anti-bascule de tous côtés Hêtre massif pour garantir une résistance à long terme et une stabilité optimale Conception ergonomique Montage facile „Garantie...
  • tiSsi® Tour d'apprentissage/observation enfant évolutive Felix bois naturel
    Caractéristiques : Coloris : naturel Evolutive Repose-pieds et support réglables en hauteur Extrêmement anti-bascule de tous côtés Hêtre massif pour garantir une résistance à long terme et une stabilité optimale Conception ergonomique Montage facile „Garantie tiSsi“ 10 ans Composition et...
  • Crémone à barillet axe 28mm HB avec pêne demi-tour diamètre 1028mm- FERCO - G-24484-45-L-1
    <p>La crémone à barillet est un dispositif de verrouillage robuste, conçu pour améliorer la sécurité des portes dans le secteur de la quincaillerie. Compatible avec les cylindres de type européen, elle offre une combinaison de pêne dormant et demi-tour pour une protection accrue. Son axe robuste et sa têtière ajustable permettent une adaptation aisée à diverses configurations de portes. La crémone se distingue par sa flexibilité d'installation grâce à son entraxe standard et la possibilité d'ajuster la têtière avec un prolongateur adapté. Elle est également équipée d'un pêne demi-tour réversible, simplifiant la fermeture et la sécurisation par cylindre, pour une utilisation pratique et sécuritaire au quotidien.</p> <p>Conçue pour une utilisation dans des environnements résidentiels et professionnels, la crémone à barillet allie facilité d'installation et durabilité. Fabriquée avec des matériaux résistants, elle garantit une longue durée de vie et une bonne résistance aux éléments extérieurs. Sa conception modulaire et sa simplicité d'utilisation en font une solution de verrouillage fiable et pratique, offrant un équilibre idéal entre sécurité et confort d'utilisation pour les installations de portes.</p> <p>Rallonge non comprise.</p>
  • Crémone à barillet axe 35mm HB avec pêne demi-tour diamètre 1028mm - FERCO - G-24753-45-L-1
    <p>La crémone à barillet est un dispositif de verrouillage robuste, conçu pour améliorer la sécurité des portes dans le secteur de la quincaillerie. Compatible avec les cylindres de type européen, elle offre une combinaison de pêne dormant et demi-tour pour une protection accrue. Son axe robuste et sa têtière ajustable permettent une adaptation aisée à diverses configurations de portes. La crémone se distingue par sa flexibilité d'installation grâce à son entraxe standard et la possibilité d'ajuster la têtière avec un prolongateur adapté. Elle est également équipée d'un pêne demi-tour réversible, simplifiant la fermeture et la sécurisation par cylindre, pour une utilisation pratique et sécuritaire au quotidien.</p> <p>Conçue pour une utilisation dans des environnements résidentiels et professionnels, la crémone à barillet allie facilité d'installation et durabilité. Fabriquée avec des matériaux résistants, elle garantit une longue durée de vie et une bonne résistance aux éléments extérieurs. Sa conception modulaire et sa simplicité d'utilisation en font une solution de verrouillage fiable et pratique, offrant un équilibre idéal entre sécurité et confort d'utilisation pour les installations de portes.</p> <p>Rallonge non comprise.</p>
  • Crémone à barillet axe 35mm HB avec pêne demi-tour diamètre 980mm - FERCO - G-24753-15-L-1
    <p>La crémone à barillet est un dispositif de verrouillage robuste, conçu pour améliorer la sécurité des portes dans le secteur de la quincaillerie. Compatible avec les cylindres de type européen, elle offre une combinaison de pêne dormant et demi-tour pour une protection accrue. Son axe robuste et sa têtière ajustable permettent une adaptation aisée à diverses configurations de portes. La crémone se distingue par sa flexibilité d'installation grâce à son entraxe standard et la possibilité d'ajuster la têtière avec un prolongateur adapté. Elle est également équipée d'un pêne demi-tour réversible, simplifiant la fermeture et la sécurisation par cylindre, pour une utilisation pratique et sécuritaire au quotidien.</p> <p>Conçue pour une utilisation dans des environnements résidentiels et professionnels, la crémone à barillet allie facilité d'installation et durabilité. Fabriquée avec des matériaux résistants, elle garantit une longue durée de vie et une bonne résistance aux éléments extérieurs. Sa conception modulaire et sa simplicité d'utilisation en font une solution de verrouillage fiable et pratique, offrant un équilibre idéal entre sécurité et confort d'utilisation pour les installations de portes.</p> <p>Rallonge non comprise.</p>
  • LEMAN Tour à bois 406 mm - TAB040
    Poupée fixe, mobile et banc en fonte d’acier avec usinage très soigné La base du banc est percée pour pouvoir être fixée sur le piètement ou sur un établi Porte-accessoires positionné sur le banc Poupée mobile en CM2 positionnable sur le banc par son serrage excentrique. Elle est équipée d’une contre-pointe tournante, réglable par une manivelle Les poupées sont percées à un ø 10 mm de façon à pouvoir déloger les outils (chasse-pièce fourni), et permettre le passage d’une mèche ou d’un fleuret de perçage Support d’outil en fonte d‘acier, orientable dans toutes les positions grâce à sa base articulée. Positionnement sur le banc par serrage excentrique Une rallonge de banc pourra être positionnée de façon à obtenir une distance entre pointes de 1025 m
  • SECHOIR ESSENTIELB à linge tour 45m
    Découvrez en vidéo les atouts de ce produit
  • Tour a Empiler en bois - Mr polar Bear
    Ref. produit : 36-152
  • AT4 Tour d'apprentissage/observation évolutive enfant ESSENTIEL bois blanc
    Caractéristiques : Style et couleur : blanc, clair minimaliste Pour petits explorateurs Hauteur réglable en 2 positions Parties latérales sécurisées Pour la pratique d'activités quotidiennes Invitation aux expérimentations et imitations Utilisable de 8 mois à 5 ans Montage mécanique, utilisation...




L’intégration de la sécurité à la conception des machines repose sur plusieurs éléments : l’évaluation et la réduction des risques, les règles techniques de conception, la normalisation et les règles de mises sur le marché.





L’intégration de la sécurité à la conception des machines, des quasi-machines, des installations et des ensembles de machines est un élément essentiel de la démarche de conception. 
Les fabricants de machines doivent respecter les règles techniques de conception et en particulier:

  • respecter le principe d’intégration de la sécurité dès la conception
  • effectuer une démarche d’évaluation et une réduction des risques 
  • constituer un dossier technique de construction
  • apposer le marquage CE et établir une déclaration CE de conformité 

Respect des « Règles techniques de conception »

Les règles techniques (également appelées « exigences essentielles de santé et de sécurité ») sont exprimées sous forme d’objectif à atteindre. Toutefois, compte tenu de l’état de la technique, les objectifs qu’elles fixent peuvent ne pas être atteints. Dans ce cas, la machine doit être conçue pour tendre vers ces objectifs.
L’annexe 1 de l’article R.4312-1 du code du travail comprend plusieurs parties. La première a une portée générale et est applicable à tous les types de machines. D’autres parties visent certains types de dangers plus particuliers et certaines machines. Il est néanmoins impératif d’examiner l’intégralité de l’annexe afin d’être sûr de satisfaire à toutes les règles.

L’Annexe I se décompose selon les chapitres suivants :

  1. Règles techniques applicables à tout type de machines
  2. Règles techniques complémentaires pour certaines catégories de machines (portative, alimentaire, à bois, etc.) 
  3. Règles techniques complémentaires pour pallier les dangers dus à la mobilité des machines.
  4. Règles techniques complémentaires pour pallier les dangers dus aux opérations de levage.
  5. Règles techniques complémentaires pour les machines destinées à des travaux souterrains.
  6. Règles techniques complémentaires pour les machines présentant des dangers particuliers dus au levage de personnes

Le fabricant a l’obligation de rechercher toutes les règles techniques applicables à sa machine. Pour cela il procède à une évaluation des risques et doit concevoir et construire sa machine sur la base de celle-ci. L’évaluation couvre l’utilisation de la machine dans les conditions prévues par le fabricant ainsi que les situations anormales prévisibles.
 






Les mauvais usages raisonnablement prévisibles

Ils désignent les usages, intentionnels ou non, prévisibles sur la base de l’expérience de l’utilisation antérieure du même type de machine ou de machines similaires, et de la connaissance du comportement humain (extrait du Guide d’application de la directive).

Les conditions prévues sont celles indiquées dans la notice d’instructions par le fabricant. Elles comprennent l’usage normal et raisonnablement prévisible. Un usage anormal tel que celui dû à un comportement prévisible (ex: utilisation d’une grue sans déployer les stabilisateurs ou faire fonctionner à deux une presse conçue pour l’opération par une seule personne) doit être pris en considération lors de l’évaluation des risques. En revanche les risques résultants du détournement de l’application définie de la machine (ex : usage d’un tour à bois pour réaliser l’usinage d’une pièce en métal) n’ont pas à être évalués.

 






Démarche d’appréciation et de réduction des risques

Une démarche d’appréciation des risques (cf norme NF EN ISO 12100) comprenant leur analyse puis leur évaluation doit être engagée afin de déterminer si une réduction des risques est nécessaire. C’est une démarche itérative qui doit être répétée pour s’assurer que la réduction des risques souhaitée est réalisée et que les mesures de prévention adoptées sont suffisantes et n’induisent pas de nouveaux risques.

Appréciation des risques

La démarche d’appréciation du risque se décompose en plusieurs étapes dont une estimation du risque afin de pouvoir évaluer si une réduction du risque s’avère nécessaire.

 







Processus itératif de la démarche d’appréciation et de réduction du risque: principales étapes



Processus itératif de la démarche d’appréciation et de réduction du risque: principales étapes






S’agissant de machines, la normalisation européenne propose une démarche générale (norme NF EN ISO 12100). Pour en savoir plus, consulter la brochure « Evaluation des risques et conception de machines » (ED6389).

Réduction des risques

Les mesures pour prévenir un risque, c’est-à-dire pour l’empêcher de survenir, ou, à défaut, pour éviter ses conséquences ou en réduire la fréquence peuvent être de différentes natures.

Elles dépendent en effet :

  • de la nature du risque (mécanique, électrique, hydraulique, bruits vibrations, etc.),
  • de la nature des éléments dangereux (éléments de transmission ou concourant au travail) et du type d’activité des opérateurs,
  • du niveau du dommage potentiel (la mesure de protection sera différente pour un risque de pincement et un risque d’amputation),
  • de l’état de la technique relatif à la machine considérée, etc.

Les grands principes de réduction des risques sont, dans l’ordre :

  • Éliminer ou, à défaut, réduire les risques (Réduction du risque par des mesures de prévention intrinsèque).
  • Prendre les mesures de protection nécessaires vis à vis des risques ne pouvant être éliminés (moyens de protection et mise en œuvre de mesures de protection complémentaires)
  • Informer les utilisateurs des risques résiduels dus à l’efficacité incomplète des mesures de protection adoptées. Cette information permet à l’utilisateur d’organiser le travail, de choisir les équipements de protection individuelle à utiliser et de former les opérateurs.

Prévention intrinsèque

La prévention intrinsèque est la solution prioritaire à mettre en œuvre. Son principe est en effet de supprimer ou de réduire le risque lié au phénomène dangereux dès la conception sans faire appel à des moyens de protection.

Autant que possible, les phénomènes dangereux sont identifiés et supprimés dès la conception. L’identification d’un phénomène dangereux, par exemple d’origine mécanique (écrasement, cisaillement, choc…), doit conduire à rechercher un autre procédé qui permettrait de le supprimer avant d’envisager d’installer une protection.

Dans certains cas, il suffit de changer la forme ou la disposition relative des éléments en mouvement, de réduire les masses, les forces appliquées, les vitesses de travail ou encore de calculer correctement le dimensionnement d’éléments pour diminuer voire supprimer le risque.

Protection

La protection fait appel à des moyens de protection pour préserver les personnes des phénomènes dangereux. Ils sont à envisager lorsqu’il n’est pas possible de mettre en œuvre des mesures de prévention intrinsèques.

Exemples :

  • Pour un procédé industriel bruyant, un choix judicieux d’encoffrements en matériaux adaptés, au plus près des sources sonores, permet de limiter cette nuisance.
  • Lors des opérations d’usinage, la ventilation générale des locaux utilisée seule est insuffisante pour assainir l’atmosphère, et réduire de façon notable les expositions aux poussières. Les machines d’usinage doivent être équipées d’un (ou plusieurs) dispositifs de captage des poussières à la source. Ils font partie intégrante de la machine et doivent être raccordés à une installation d’aspiration, avec un débit d’air adapté.






Dispositif de captage des poussières sur une scie

Dispositif de captage des poussières sur une scie






Accès aux éléments mobiles (mesures techniques)

La protection des éléments mobiles concourant au travail (éléments qui agissent sur la matière, la travaillent, la brident, la transportent…) s’effectue à l’aide de protecteurs ou de dispositifs de protection. L’interdiction d’accès aux éléments mobiles de transmission (poulies, courroies, engrenages, bielles, vérins…) doit être assurée par des protecteurs fixes ou mobiles
Le choix de la protection s’effectue selon la nature du risque mécanique et la nature des travaux à effectuer par les opérateurs. Des protecteurs fixes, mobiles ou réglables peuvent être utilisés ainsi que des dispositifs de protection (barrages immatériels, commande bimanuelle, etc.). Ces derniers nécessitent l’arrêt des éléments mobiles dans un temps très réduit afin que les opérateurs n’aient pas la possibilité d’accéder à la zone tant que demeure un mouvement dangereux. Les technologies plus complexes (arrêt piloté par l’électronique de puissance) nécessitent des contrôles plus fréquents pour s’assurer que les performances de freinage restent maintenues dans des limites définies lors de la conception.
Aux protecteurs mobiles sont associés des dispositifs de verrouillage ou d’interverrouillage : la protection est ainsi assurée quelle que soit la position du protecteur

 






Mesures de protection complémentaires

En complément des mesures de prévention intrinsèque, des protecteurs et dispositifs de protection, d’autres mesures dites complémentaires peuvent être mises en œuvre en fonction des résultats de la démarche d’évaluation des risques. Il s’agit principalement :

  • des dispositifs d’arrêt d’urgence,
  • des mesures qui permettent à des personnes risquant d’être emprisonnées de s’échapper,
  • des dispositions relatives à la consignation des énergies pour la maintenance,
  • des dispositions de manutention des machines et de leurs éléments lourds,
  • des moyens d’accès.

Informations sur les risques résiduels

Après avoir mis en œuvre toutes les mesures de prévention intrinsèques et les moyens de protection envisageables compte tenu de l’état de la technique, des risques dits « résiduels » pour les opérateurs peuvent subsister. Dans ce cas le fabricant doit en avertir l’utilisateur de façon explicite.

 






Informations sur les risques résiduels

Informations sur les risques résiduels






Il doit apposer les avertissements appropriés sur la machine. Il peut notamment utiliser des pictogrammes compréhensibles par tous.
Le cas échéant, il indique dans la notice quels équipements de protection individuelle sont nécessaires.

 






Quelques exemples de préconisations de port d’équipements de protection individuelle

Risques

Exemples de machines

EPI préconisés

Projection (particules, étincelles…)

Machines travaillant par enlèvement comme le meulage de pièces métalliques

Protection des yeux (écran facial…) et du corps (tablier et gants…)

Intoxication par inhalation de produits

Installations de soudure, de découpe au chalumeau

Protection respiratoire

Surdité liés à l’exposition au bruit généré par certains équipements

Presses mécaniques, machines à bois

Protection auditive






Masques de protection

Masques de protection






La Normalisation

Les normes européennes harmonisées ont pour but de fournir des données dont les professionnels ont besoin pour concevoir des machines conformes aux règles techniques de conception prévues par la réglementation (Annexe 1 de l’article R. 4312-1 du Code du travail). Ces normes ne sont pas d’application obligatoire, mais une machine construite conformément à ces normes bénéficiera d’une présomption de conformité à la réglementation. Ces normes sont régulièrement révisées : elles représentent l’état actuel de la technique.
On distingue des normes dites horizontales (A, B1, B2) applicables à de nombreux types de machines, et des normes dites verticales (C) qui s’appliquent à un type de machine en particulier ou à un groupe de machines.

 






LES QUATRE TYPES DE NORMES EUROPÉENNES CONCERNANT LES MACHINES

Normes horizontales

A

Notions fondamentales, principes de conception et aspects généraux concernant tous les types de machines

B1

Aspects particuliers de la sécurité tels que la mesure des niveaux de bruit, les distances de sécurité, les températures superficielles…

B2

Moyens de protection pouvant être utilisés sur divers types de machines (commandes bimanuelles, dispositifs de verrouillage et d’interverrouillage, tapis sensibles…)

Normes verticales

C

Spécifications de sécurité détaillées applicables à une machine ou à un groupe de machines (faisant référence aux normes de type A, B1 ou B2 applicables à cette machine ou à ce groupe de machines et comprenant une liste des risques dont elles traitent)

Selon les règles normatives européennes, les prescriptions techniques contenues dans les normes de type C prévalent sur celles de type B. La liste des normes harmonisées est consultable sur le site Europa.






Procédures de mise sur le marché des machines

Le fabricant doit avant la mise sur le marché de la machine (article R.4313-1 et suivants du code du travail) :

  • Vérifier que les exigences essentielles de sécurité et de santé pertinentes sont remplies
  • Veiller à ce que le dossier technique soit disponible
  • Mettre à disposition les informations nécessaires (notice d’instructions)
  • Appliquer les procédures d’évaluation de conformité (dites procédures de certification)
  • Etablir la déclaration de conformité
  • Apposer le marquage CE

Cela s’applique également lorsque le fabricant conçoit une machine pour son utilisation propre.

Procédures de certification

Il existe trois procédures pour certifier qu’une machine est conforme

 






PROCÉDURES DE CERTIFICATION (1)

Autocertification

Le fabricant ou l’importateur déclare lui-même, sous sa responsabilité, que l’exemplaire neuf du matériel est conforme aux règles techniques de conception le concernant. A cet effet, il appose un marquage CE et établit une déclaration CE de conformité.
Cette procédure s’applique à la plupart des machines.

Examen CE de type

Procédure réservée à un nombre limité de machines(1) par laquelle un organisme notifié constate et atteste qu’un modèle de machine satisfait aux règles techniques le concernant. Cet organisme délivre ensuite une attestation d’examen CE de type pour le modèle examiné.
Le fabricant pourra alors le fabriquer en série, en respectant les solutions définies dans sa documentation technique validée par l’organisme notifié, apposer le marquage CE et établir une déclaration CE de conformité (qui fera référence à l’attestation d’examen CE de type).

Assurance qualité complète

Procédure réservée à un nombre limité de machines(1) par laquelle un organisme notifié évalue, approuve le système de qualité d’un fabricant de machines et en contrôle l’application.
Le fabricant s’engage alors à fabriquer ces machines en respectant toutes les conditions nécessaires pour que le système qualité approuvé par l’organisme notifié demeure effectif.
Il pourra ensuite apposer le marquage CE et établir une déclaration CE de conformité (qui précisera les coordonnées de l’organisme notifié ayant approuvé le système d’assurance qualité complète).

(1) La liste limitative de machines concernée par les procédures « d’examen CE de type » et d’ « assurance qualité complète » figure dans le code du travail.






 

L’existence de norme harmonisée de type C couvrant l’ensemble des risques présentés par la machine, permet au fabricant d’avoir recours à des procédures de certification simplifiées.

Dossier technique

La mise sur le marché d’une machine neuve est subordonnée à la constitution par le fabricant d’un dossier technique (article R. 4313-6 du code du travail)  relatif aux moyens mis en œuvre pour en assurer la conformité aux règles techniques applicables
Les autorités compétentes (ministres chargés du travail, des douanes, etc.) peuvent demander communication de ce dossier technique, notamment dans le cadre de la surveillance du marché (article R. 4313-91 du code du travail).

La déclaration CE de conformité

La déclaration CE de conformité doit être rédigée dans la ou les langues officielles de l’État membre dans lequel la machine est mise sur le marché.
Le fabricant de la machine ou son mandataire conserve l’original de la déclaration CE de conformité pendant une période d’au moins dix ans après la date de fabrication de la dernière machine.

Notice d’instructions et informations sur la machine

Le responsable de la mise sur le marché rédige une notice d’instructions contenant les informations détaillées, précisant les conditions d’utilisation et les limites d’usage.
La notice d’instructions contient les informations nécessaires à l’installation, à la mise en service, à l’utilisation, à la vérification, à l’entretien et à toutes les opérations de réglage et de maintenance. Elle doit comprendre les plans et schémas nécessaires pour que toutes ces opérations puissent s’effectuer de façon sûre. Les instructions doivent être réalistes, en tenant compte du contexte du poste (qualification des opérateurs, environnement de travail, etc.) et de ses contraintes, ainsi que des situations anormales prévisibles. La notice d’instructions est également un document de référence pour la formation des opérateurs.

La notice d’instructions est rédigée dans une ou plusieurs langues officielles du pays d’utilisation. Si cette version est une traduction, le responsable de la mise sur le marché doit le mentionner et également la fournir dans sa version originale.

Les informations sur la machine doivent clairement identifier les organes de commande. Des dispositifs de signalisation, de contrôle et d’alerte sont employés de façon appropriée. Les consignes vis-à-vis des risques résiduels sont apposées sur la machine. Ces consignes rappellent également la nécessité du port d’équipements de protection individuelle lorsque c‘est nécessaire.

Marquage CE
 





marquage CE

Le marquage « CE » doit être apposé de façon lisible et indélébile sur chaque machine neuve par le signataire de la déclaration CE de conformité.
Ce marquage CE indique que la machine est conforme non seulement à la directive « Machines », mais aussi aux exigences des autres directives qui lui sont applicables et qui prévoient également l’apposition du marquage CE.







Le cas des quasi-machines

Le responsable de la mise sur le marché d’une quasi-machine doit établir (article R.4313-7 et suivant du Code du travail) :

  • une documentation technique pertinente ;
  • une notice d’assemblage ;
  • une déclaration d’incorporation.

Ces deux derniers documents (notice et déclaration) feront ensuite partie du dossier technique de la machine (article R. 4313-11 du Code du travail) dans laquelle cette quasi-machine sera incorporée. Les autorités compétentes (ministres chargés du travail des douanes, etc.) peuvent demander communication de la documentation technique ou de la notice d’assemblage (article R. 4313-91 du Code du travail).

La déclaration d’incorporation

La déclaration et ses traductions doivent être rédigées dans les mêmes conditions que la déclaration de conformité.  
Le fabricant de la quasi-machine ou son mandataire conserve l’original de la déclaration d’incorporation pendant une période d’au moins dix ans après la date de dernière fabrication de la quasi-machine.

Marquage CE

La quasi-machine ne doit pas être marquée CE

 






Cas des ensembles de machines

La personne qui constitue un ensemble de machines est considérée comme le fabricant de l’ensemble de machines et doit veiller à ce que cet ensemble respecte dans sa totalité les exigences de santé et de sécurité de la directive « Machines». Elle doit également couvrir les risques inhérents à la constitution de l’ensemble, qui ne sont pas couverts par la déclaration CE de conformité (pour les machines) ou la déclaration d’incorporation et la notice d’assemblage (pour les quasi-machines) fournies par les fabricants des unités constituantes.

Attention : La personne qui constitue l’ensemble de machine doit clairement être identifiée dans le cahier des charges. Il peut s’agir de l’utilisateur, d’un intégrateur ou d’un fabricant. A défaut il s’agira de l’utilisateur

 






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Mis à jour le 14/04/2022